Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DES QUARANTE ECUS
Numéro de dépôt :
1018363
Date de dépôt :
13/05/1977
Lieu de dépôt :
Trib Villefranche S/S
Présentation de la marque DOMAINE DES QUARANTE ECUS
Déposée le 13 mai 1977 par NESME Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib Villefranche S/S), la marque française « DOMAINE DES QUARANTE ECUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DES QUARANTE ECUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1018363.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque DOMAINE DES QUARANTE ECUS est expirée depuis le 13 mai 1987.
NESME Bernard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-030